Ecole Primaire Sadi Carnot
24, Rue F. Gasnier / 3 Rue du Croisic 44600 Saint-Nazaire
07.85.05.25.07
Règlement Intérieur
Ce règlement s’appuie sur le règlement départemental des écoles élémentaires et maternelles publiques, disponible dans le bureau du directeur.
L’école est un lieu d’apprentissage et d’épanouissement. Ainsi, le service public de l’éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s’impose à tous dans l’école : principes de gratuité de l’enseignement, de neutralité et de laïcité. Chacun est également tenu au devoir d’assiduité et de ponctualité, de tolérance et de respect d’autrui dans sa personne et sa sensibilité, au respect de l’égalité des droits entre filles et garçons, à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale. En aucune circonstance, l’usage de la violence physique comme verbale ne saurait être toléré. Le respect mutuel entre adultes et élèves et entre élèves constitue également un des fondements de la vie collective.
I. Admission et Inscription des élèves
L’admission et l’inscription d’un élève à l’école maternelle ou élémentaire se font selon les textes définis dans le règlement type départemental.
Pour une première inscription à l’école, il faut s’adresser à l’Espace Famille, direction de l’Enfance Education de la Ville de Saint-Nazaire, pour l’inscription, puis à l’école pour l’admission définitive. L’admission est enregistrée par le directeur sur présentation des pièces suivantes :
- le certificat d’inscription scolaire délivré par l’Espace Famille
- un justificatif des vaccinations à jour, ou un certificat de contre-indication,
- pour un changement d’école le certificat de radiation délivré par l’école d’origine.
II. Horaires
La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école maternelle et à l’école élémentaire est fixée à 24 heures pour les élèves. L’école est ouverte le lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Les modalités d’organisation des APC (activités pédagogiques complémentaires) sont communiquées à la rentrée.
a) Horaires scolaires
| Matin | Après-midi | |
| Entrées | Ouverture : 8h30
Fermeture des portes et portails : 8h40 |
Ouverture : 13h40
Fermeture des portes et portails : 13h50 |
| Sorties | 12h | 16h30 |
b) Horaires périscolaires
Tous les temps périscolaires sont facultatifs. Ils sont organisés et pris en charge par la municipalité de St Nazaire. Le responsable éducatif municipal organise ces temps, au sein de l’école. Les transitions entre le périscolaire et l’école sont assurées de manière à ce qu’aucun enfant ne soit laissé sans surveillance.
| Matin | Midi | Soir | |
| Début | 7h30 | 12h | 16h30 |
| Fin | 8h30 | 13h40 | 18h30 |
c) Retard des élèves
Les retards des élèves perturbent le fonctionnement de la classe et de l’école. En cas de retard, les élèves doivent être accompagnés par l’adulte présent avec eux jusqu’à l’entrée de leur classe.
III. Fréquentation
L’instruction est obligatoire pour tous les enfants présents sur le territoire français à compter de la rentrée scolaire de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de trois ans.
a) Assiduité
Toute absence d’un élève est notifiée le jour même et le plus tôt possible avant 8h30 à l’équipe éducative (directeur, enseignants, ATSEM). La messagerie d’e-primo est le canal privilégié, adressé à l’enseignante et au directeur, mais il est également possible de prévenir par SMS ou appel sur le portable de l’école ou de se déplacer à l’école.
Toute absence répétée sans motif valable est signalée à la Direction Académique des Services de l’Education Nationale, pouvant entraîner une convocation de la famille et entraîner sanctions à l’encontre des représentants légaux.
A l’école maternelle et élémentaire, dès le retour de l’enfant à l’école, les parents sont priés de notifier, dans le cahier de liaison, cette absence (en mentionnant les motifs légitimes).
Les absences en-dehors des périodes fixées par le calendrier scolaire ne sont pas autorisées. Toute demande d’autorisation d’absence exceptionnelle devra être faite à M. le Directeur académique des services de l’Education nationale, sous couvert du directeur d’école.
Les élèves ne peuvent être rendus à leurs parents au cours de la demi-journée de classe, sauf exceptionnellement. Ils seront cherchés et ramenés dans leur salle de classe par les parents. Aucun enfant ne peut quitter seul l’établissement durant le temps scolaire.
b) Aménagement du temps scolaire en Petite Section
Pour les enfants scolarisés en petite section (1ère année de maternelle), les responsables légaux peuvent effectuer une demande d’aménagement du temps scolaire.
L’aménagement ne peut porter que sur les heures de l’après-midi. La demande doit être faite par écrit (formulaire type) et adressée au directeur qui, après avis, la transmet à M. l’Inspecteur de l’Education nationale qui fait ensuite connaitre sa décision.
IV. Sécurité
a) Entrées et Sorties des classes
Afin de fluidifier et de faciliter l’entrée à l’école, l’accès à l’école doit se faire exclusivement par la rue du Croisic pour les élèves de maternelle.
Pour les élèves d’élémentaire, l’accès à l’école doit avoir principalement lieu par la rue F. Gasnier. Si ces élèves ont un frère ou une sœur en maternelle, ils peuvent passer par la rue du Croisic.
Avant la période d’accueil, les enfants et les parents ne sont pas autorisés à pénétrer dans la cour de l’école sans l’autorisation du personnel.
En maternelle (Grande Section comprise), les parents et accompagnateurs doivent accompagner leur enfant jusqu’à la porte de la classe ou les enseignants ou ATSEM les accueillent. De même, les élèves sont remis à une personne adulte (parents ou autre personne désignée sur la fiche de renseignement). Ils ne seront en aucun cas remis à une personne non-désignée par les parents.
La sortie des classes se déroule de la même manière que l’entrée.
Durant les entrées et les sorties des classes, les enfants et les parents ne sont pas autorisés à rester dans les cours. De même que l’usage des structures de jeux est interdit. La circulation sur la cour doit se faire exclusivement à pied. Il est interdit de rouler avec son vélo ou sa trottinette sur la cour.
b) Surveillance et soin des élèves durant les accueils et les récréations
Le service de surveillance et de soin des élèves à l’accueil ainsi que pendant les récréations, est établi entre tous les enseignants suivant un protocole (tenant compte de la configuration des cours et des effectifs) qui est réactualisé à chaque début d’année scolaire.
En cas de blessure légère, les premiers soins seront donnés à l’enfant. En cas d’urgence, le SAMU sera contacté et les parents informés. La fiche de renseignement, complétée en début d’année par la famille, sera transmise au service de secours si nécessaire.
c) Accès à l’école aux visiteurs
L’entrée de l’école est interdite à toute personne étrangère. Si toutefois un parent souhaite entrer dans l’école pour une raison précise, il devra se présenter à l’entrée de l’établissement.
Afin de contrôler l’accès à l’établissement en-dehors des périodes d’accueil, les portails et les portes d’entrée des bâtiments seront fermés à clé.
Par ailleurs, il est interdit de fumer ou de vapoter dans l’enceinte de l’école (cours comprises) ; et les animaux de compagnie ne sont pas admis.
d) Intervenants extérieurs et parents accompagnateurs
Toute personne intervenant dans l’école pendant le temps scolaire doit respecter les principes fondamentaux du service public d’éducation, en particulier les principes de laïcité et de neutralité. Elle doit respecter les personnels, adopter une attitude bienveillante à l’égard des élèves, s’abstenir de tout propos ou comportements qui pourraient choquer, et faire preuve d’une absolue réserve concernant les observations ou informations qu’elle aurait pu recueillir lors de son intervention dans l’école.
Tous les intervenants extérieurs qui apportent une contribution à l’encadrement ou à l’éducation dans le cadre des activités d’enseignement sont soumis à une autorisation du directeur d’école, voire une agrémentation.
Durant les activités, les intervenants extérieurs agissent sous la responsabilité de l’enseignant de la classe. L’usage du téléphone portable et la prise de photos ne sont pas autorisés durant les périodes d’intervention.
Les parents accompagnateurs lors de sorties scolaires accompagnent et aident à la surveillance de la classe, toujours sous la responsabilité de l’enseignant. Ils doivent également respecter les personnels et adopter une attitude correcte lors de ces sorties (langage adapté aux enfants, attitude bienveillante, ne pas fumer ou vapoter devant les élèves, …). La prise de photos avec des appareils personnels est interdite durant ces sorties.
e) Exercices d’évacuation et mise en sûreté (PPMS)
Des exercices d’entrainement ont lieu périodiquement suivant la règlementation en vigueur. Par année scolaire, trois exercices incendie sont réalisés ainsi que deux exercices de mise en sûreté (un concernant un événement climatique de forte intensité et un sur le risque Attentat/Intrusion).
Les conclusions sont présentées au Conseil d’Ecole.
f) Objets dangereux et interdits
Pour éviter certains accidents, il est formellement défendu d’apporter des objets dangereux (tels que couteau, cutter, allumettes, briquets, …).
Tout objet jugé non-scolaire (cartes Pokémon, jeux, jouets…) dont l’utilisation entraîne des conflits pourra être confisqué et rendu suite à la demande des parents.
De même, la possession et l’usage du téléphone portable sont interdits tout comme les objets connectés, comme les montres par exemple.
L’école décline toute responsabilité en cas de perte, détérioration ou vol d’objets de valeurs.
g) Circulation et sécurité aux abords des écoles
Une vigilance accrue et un respect strict des règles du code de la route sont attendus des parents, et autres usagers fréquentant l’école et ses abords.
Les élèves peuvent venir à vélo ou à trottinette à l’école. Des garages à vélo sont à disposition dans les cours d’école. L’utilisation d’un antivol est fortement recommandée, l’école ne pouvant assurer leur surveillance. Les engins électriques ne sont pas autorisés.
Pour rappel, le décret n° 2016-1800, mis en application à compter du 22 mars 2017, rend le port du casque obligatoire pour les enfants jusqu’à 12 ans, qu’ils soient cyclistes ou passagers. Ainsi, les enfants n’ayant pas de casque ne seront pas admis à repartir seuls à vélo.
V. Hygiène et santé
a) Hygiène corporelle et vestimentaire
L’école appliquant des principes d’éducation à l’hygiène, nous demandons à tous les parents de veiller à ce que leur enfant se présente chaque jour, dans un état de parfaite propreté et avec une tenue vestimentaire correcte.
Pour des raisons de sécurité les chaussures non tenues à la cheville sont interdites, tout comme les chaussures à talons hauts (> 2-3 cm environ).
Les vêtements prêtés par l’école pour remplacer ceux que l’enfant a mouillés ou salis doivent être rendus propres à l’école.
b) Hygiène alimentaire
La seule boisson autorisée à l’école est l’eau. Les élèves sont autorisés à avoir une bouteille ou une gourde d’eau.
Les anniversaires peuvent être fêtés, il conviendra de prévenir les enseignants au préalable. Pour des raisons de risque sanitaire seuls les gâteaux « secs » pourront être distribués (sans crème pâtissière, chantilly ou autre produit à risque).
Conformément aux recommandations, il n’y a pas de collation organisée à l’école durant la récréation (gouter). Néanmoins, pour les enfants ne mangeant pas ou très tôt le matin, les fruits frais ou compotes sont tolérés.
c) Accès aux toilettes
L’accès aux WC est règlementé. Ces lieux ne sont pas des endroits de jeu.
Les temps de récréation doivent être privilégiés pour aller aux toilettes.
Pendant les heures de classe l’accès aux toilettes se fera par stricte nécessité et les enfants sont autorisés, par obligation, à s’y rendre seuls.
d) Santé
Pour le bienêtre des élèves et afin d’éviter les épidémies, les parents sont priés de garder chez eux les enfants atteints de maladies contagieuses ou présentant des symptômes de maladie (fièvre, nausée, toux tenace, …).
Tout enfant malade est rendu à sa famille. En cas de maladie contagieuse, les parents informeront l’école.
Si pour des raisons médicales, un enfant nécessite un traitement médicamenteux à l’école, il faudra se mettre en relation avec les enseignants pour établir un projet d’accueil individualisé. Selon les situations, la médecine scolaire est consultée.
En aucun cas les élèves ne sont autorisés à avoir des médicaments sur eux, y compris des médicaments homéopathiques ou des pastilles pour la gorge.
Tout élève porteur de poux devra être traité rapidement. Les élèves de la classe seront informés par l’enseignant.
e) Assurance scolaire
L’assurance scolaire est indispensable. Elle est vivement conseillée pour toutes les activités obligatoires se déroulant pendant le temps scolaire, à l’intérieur ou à l’extérieur du groupe scolaire.
Dans le cadre de certaines activités particulières (lorsque l’activité dépasse les horaires habituels de l’école, pour certaines sorties, périscolaire, cantine) l’assurance est obligatoire.
Outre la responsabilité civile, l’assurance doit comporter une protection « individuelle accident » pour l’enfant lui – même.
VI. Usage des locaux scolaires et du matériel
a) Usage des locaux
Les enfants sont encouragés par leur enseignant à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène. Le tri des déchets et le recyclage des outils scripteurs sont pratiqués.
Le matériel scolaire et les locaux étant mis à la disposition des élèves, il est attendu qu’un soin particulier y soit porté. En cas de dégradation non liée à l’usure normale, les familles devront réparation à l’école ou / et à la commune.
L’accès aux salles de classe et à l’étage du bâtiment rue F. Gasnier est interdit aux enfants et à leurs parents en dehors des temps de classe, d’APC, de réunions ainsi qu’aux temps périscolaires, s’ils sont accompagnés d’un animateur.
b) Fournitures scolaires
Le matériel scolaire individuel est fourni par la famille conformément aux listes de fournitures scolaires présentées par les enseignants et validées par le Conseil d’Ecole.
c) Usage d’Internet à l’école
L’école met à disposition de l’élève des ressources informatiques pour lui permettre d’acquérir les compétences définies par le Brevet Informatique et Internet (« B2i école »).
Dans ce cadre, elle s’engage à sensibiliser et responsabiliser l’élève à un usage citoyen de l’internet, dans le respect de la législation en vigueur. Une charte simplifiée à destination des élèves, annexée ci-après, est établie et sert de support règlementaire et pédagogique concernant l’utilisation de l’outil informatique et d’internet à l’école.
VII. Organisation du dialogue entre les familles et l’école :
a) Dispositions générales
La fiche de renseignements et d’urgence, réactualisée à chaque rentrée scolaire, doit être remplie avec soin. Il est impératif de signaler aux enseignants et au directeur toute modification pouvant survenir pendant l’année scolaire.
Toute information émanant de l’école vous est communiquée par un mot consigné dans le cahier de liaison et/ou via e-primo. Ce cahier doit rester dans le sac de l’enfant et chaque mot doit être signé pour le retour en classe de l’élève.
En cas d’information urgente, la voie d’affichage et la communication par e-primo seront privilégiées en complément du cahier de liaison. Pour contacter l’école, les parents peuvent : se déplacer, écrire un mot dans le cahier de liaison, envoyer un courriel ou téléphoner.
b) L’information des parents
Le suivi de la scolarité par les parents implique que ceux-ci soient bien informés du fonctionnement de l’école, des acquis mais également du comportement scolaire de leur enfant. À cette fin, l’école organise :
- des rendez-vous individualisés entre le directeur et les parents des élèves nouvellement inscrits,
- des rencontres entre les parents et l’équipe pédagogique,
- la communication régulière du livret scolaire aux parents,
- si nécessaire, l’information relative aux acquis et au comportement scolaire de l’élève.
Des rencontres parents-enseignants sont programmées durant l’année scolaire. Les modalités de ces rencontres sont fixées par les enseignants qui en avertissent les parents par écrit.
Si cela est nécessaire, des rencontres individuelles peuvent avoir lieu à l’initiative des parents, après avoir pris un rendez-vous avec l’enseignant concerné.
Les parents ne peuvent en aucun cas déranger une classe durant les horaires scolaires pour s’entretenir avec l’enseignant, ni se présenter de manière inopinée lors des périodes d’accueil.
c) La représentation des parents
Tous les parents d’élèves sont invités à élire les représentants de parents d’élèves au Conseil d’Ecole lors des élections qui se déroulent dans le mois suivant la rentrée.
Chaque parent est électeur, mais peut aussi être candidat.
Les représentants de parents d’élèves élus, les enseignants et le directeur, l’Inspecteur de l’Education Nationale et les représentants de la commune forment le Conseil d’Ecole, conseil qui vote le règlement intérieur de l’école et adopte le projet d’école. Il donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes questions qui intéressent la vie de l’école.
Il y a trois réunions du Conseil d’Ecole par an. Un compte-rendu de ces réunions est diffusé sur le site Internet de l’école, sur e-primo, affiché à l’école, et peut être communiqué en version papier à la demande des familles.
VIII. Suivi de la scolarité
La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés par les instructions officielles et les programmes nationaux en vigueur.
Les parents sont informés régulièrement des acquis et du comportement scolaire de leur enfant, mais aussi des difficultés rencontrées, si nécessaire. Ils sont invités à signer les cahiers et travaux des élèves régulièrement.
Le livret scolaire est communiqué aux familles deux fois par an. Ce document est un document original auquel le plus grand soin doit être apporté. Après consultation il doit être restitué le plus rapidement possible à l’école. La consultation du livret scolaire du CP au CM2 peut se faire en ligne via le service Educonnect.
Les parents sont garants du respect de l’obligation d’assiduité par leurs enfants ; ils doivent respecter et faire respecter le règlement intérieur de l’école. La participation des parents aux réunions et rencontres auxquelles les invitent l’équipe pédagogique est un facteur essentiel pour la réussite des enfants. Il est nécessaire de s’engager dans le dialogue que l’équipe enseignante propose en cas de difficulté.
Lors de manquements importants et répétés de la part des familles, le directeur est dans l’obligation de transmettre une information préoccupante dans le cadre de la protection de l’enfance, selon les modalités prévues par les protocoles départementaux.
IX. Règles de vie à l’école :
Dès l’école maternelle, l’enfant s’approprie les règles du « vivre ensemble », la compréhension des attentes de l’école. Ces règles sont explicitées dans le cadre du projet de classe. L’enfant apprend progressivement le sens et les conséquences de ses comportements, ses droits et obligations, la progressivité de leur application, leur importance dans le cadre scolaire et plus largement, dans les relations sociales.
Des encouragements sont prévus pour valoriser les comportements les mieux adaptés à l’activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d’autrui…
En cas de non-respect de la charte de l’école, une sanction peut être prononcée selon le cas. Toute sanction importante est notifiée aux parents par écrit par le biais du cahier de liaison.
Il est permis d’isoler momentanément et sous surveillance un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition. Par ailleurs, tout châtiment corporel ou traitement humiliant est strictement interdit.
Quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe, de l’école, la situation de l’enfant doit être soumise à l’examen d’une équipe éducative composée de le directeur, du personnel enseignant concerné, des parents de l’élève concerné et d’éventuels partenaires (Réseau d’aide, Psychologue scolaire, Services sociaux, PMI…) afin de chercher des solutions.
S’il apparait, après une période raisonnable, qu’aucune amélioration n’ait pu être apportée, l’Inspecteur de l’Education Nationale peut être sollicité.
X. Lutte contre le harcèlement et toute forme de discrimination à l’école.
L’école est engagée dans la lutte et la prévention du harcèlement. Elle a adhéré au programme pHARe qui comprend de nombreuses actions mises en œuvre tout au long de l’année, notamment la rédaction et la mise en œuvre d’un protocole de prise en charge des situations de harcèlement ou 10 heures d’apprentissages par an, du CP à la 3e, consacrées à la prévention du harcèlement et au développement de compétences psychosociales des élèves.
Projet d’école adopté le 07/11/2023, en conseil d’école.